Mentions légales

Dernière mise à jour : 28/10/2025

1) Éditeur du site

2) Hébergement

Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Cyprus
Site : https://www.hostinger.com/

3) Activité du Site

Le Site propose la vente d’espaces publicitaires : articles commandités, liens publicitaires et placements de marque.

4) Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, charte graphique, bases de données, code) est protégé par le droit d’auteur et les droits voisins. Toute reproduction, représentation, adaptation, distribution ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, est interdite.

5) Liens externes

Le Site peut contenir des liens hypertextes pointant vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre pratique. L’Éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement, leur disponibilité ou leur sécurité. L’existence d’un lien vers un site tiers n’implique aucune approbation de son contenu.
Si vous constatez un lien vers un contenu illicite, merci de nous en informer à contact@peinture-sagos.fr afin que nous puissions procéder aux vérifications nécessaires.

6) Responsabilités

Le Site est accessible dans la mesure du possible. L’accès peut être temporairement interrompu pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du Site.

7) Signalement d’un contenu illicite

Pour signaler un contenu potentiellement illicite (atteinte aux droits, contrefaçon, propos illicites…), envoyez un e‑mail à contact@peinture-sagos.fr en précisant l’URL, une description et tout justificatif utile. Un traitement sera effectué dans un délai raisonnable.

8) Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Les CGU détaillant les règles d’usage du Site seront disponibles à l’adresse : /conditions-generales-dutilisation/.

9) Droit applicable & juridiction

Les présentes sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence des tribunaux de Marseille, sous réserve de dispositions légales impératives contraires.